Informativa legale

Éditeur du site

Le présent site internet, accessible à l’adresse daeangel.fr, est édité par :

Angélique RAMOUCHE
Micro-entrepreneure
Adresse du siège : 54 Place du 14 Juillet 1789, 77550 Moissy-Cramayel, France
SIRET : 103 196 564 00019
Immatriculation : Registre National des Entreprises (RNE)
Adresse e-mail : daeangelshop@gmail.com

TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est :

Angélique RAMOUCHE

Hébergement

La boutique est hébergée par :

Shopify Inc.

151 O'Connor Street
Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada

Téléphone : +1 613-241-2828

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur le site daeangel.fr, notamment les textes, images, photographies, logos, graphismes, vidéos, illustrations, designs, marques et contenus, est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive d'Angélique RAMOUCHE ou de ses partenaires autorisés.

Toute reproduction, représentation, diffusion, modification ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments sans autorisation écrite préalable est strictement interdite et pourra donner lieu à des poursuites judiciaires.

Responsabilité

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, il ne saurait garantir l'absence d'erreurs, d'omissions ou d'indisponibilités temporaires.

L'utilisation du site s'effectue sous la responsabilité exclusive de l'utilisateur.

L'éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site, de son interruption, d'un dysfonctionnement technique ou d'un accès frauduleux à celui-ci.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites internet tiers. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité concernant leur contenu, leurs services ou leurs politiques.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

Tout litige relatif à l'utilisation du site sera soumis aux juridictions françaises compétentes, sous réserve des dispositions légales impératives applicables aux consommateurs.